Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à l’éditeur et à l’hébergeur de ce site.

Éditeur du site

Le site pathfindly.com est édité par [Raison sociale], [forme juridique, ex. SASU au capital de 1 000 €], immatriculée au registre du commerce et des sociétés de [ville] sous le numéro [SIREN], dont le siège social est situé [adresse complète].

Nom commercial : Pathfindly
Numéro de TVA intracommunautaire : [FR XX XXX XXX XXX ou « TVA non applicable, article 293 B du CGI »]
Téléphone : [numéro]
E-mail : [adresse e-mail]
Responsable de la publication : [prénom et nom]

Si l’activité est exercée en entreprise individuelle, remplacez les mentions ci-dessus par : nom et prénom de l’exploitant, numéro SIREN, adresse de domiciliation professionnelle, et le cas échéant la mention « EI » ou « entrepreneur individuel ».

Hébergement

Le site est hébergé par [nom de l’hébergeur], [forme juridique], [adresse du siège], téléphone [numéro].

Assurance professionnelle

L’entreprise est couverte par une assurance de responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de [nom de l’assureur], contrat n° [numéro], couvrant les interventions réalisées en [zone géographique]. Cette assurance couvre les dommages qui pourraient être causés au mobilier ou au logement lors d’une intervention.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.611-1 et suivants et L.616-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant à un professionnel. Après une réclamation écrite restée sans réponse satisfaisante sous un mois, vous pouvez saisir le médiateur suivant : [nom du médiateur, adresse postale et site internet].

La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est accessible à l’adresse ec.europa.eu/consumers/odr.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, illustrations, logo, structure) est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Les photographies avant / après sont des illustrations représentatives de situations courantes et ne constituent pas une garantie de résultat.

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Crédits

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